Capitaux privés

Groupe d’expertise

Notre groupe d’expertise se compose d’avocats chevronnés et de stratèges ayant l’habitude des opérations d’investissement. Le groupe est étroitement lié à plusieurs équipes nationales du cabinet évoluant dans d’autres secteurs de pratique, de manière à ce que la clientèle puisse compter sur des expertises complémentaires qui peuvent s’avérer nécessaires pour mener à bien une opération. Mentionnons par exemple à cet égard les secteurs suivants : droit bancaire, fiscalité, législation antitrust, pensions et avantages sociaux, droit du travail, droit de l’emploi et insolvabilité.

Clientèle

Notre clientèle est représentative des acteurs du capital-investissement au Canada. Elle comprend aussi bien d’importantes caisses de retraite, souvent très actives sur le marché du capital-investissement, que des fonds de capital-investissement de diverses tailles, souvent spécialisés dans l’investissement en titres de sociétés non cotées de taille moyenne. Nous avons une expertise particulière dans l’investissement, y compris l’investissement étranger, dans les secteurs d’activité réglementés. Les institutions financières, les télécommunications, la télévision et la santé font partie des secteurs dans lesquels notre clientèle investit, et nous pouvons contribuer à l’élaboration de structures qui permettent une participation étrangère à hauteur du maximum admissible.

Expertise

Nombre de nos associés travaillent depuis longtemps avec les grandes caisses de retraite. Nous sommes habitués à structurer des opérations de placement faisant l’objet de certaines restrictions, aussi bien pour le compte de sociétés réglementées que pour le compte de leurs co-investisseurs, canadiens ou étrangers.

S’agissant de mandats pour des fonds de capital-investissement qui investissent dans des sociétés non cotées, nous avons acquis une expertise en matière de régimes de rémunération incitative par attribution d’actions pour les cadres, notamment dans un contexte d’opérations transfrontières, ainsi qu’en matière de création de structures permettant au besoin à certains actionnaires de conserver leurs actions d’une société qui fait l’objet d’une prise de participation.

Nous avons également de l’expérience dans la réalisation d’investissements de complément ou de proximité avec avantages fiscaux pour le groupe qui investit.

Nous avons aussi réalisé des mandats de conseil pour le compte de fonds étrangers relativement à la structuration de placements en titres de sociétés non cotées d’une façon qui permette de réduire au minimum les impôts sur les bénéfices, la plus-value et le remboursement de capital pour l’investisseur ou le bénéficiaire final.

Comme nous servons principalement une clientèle qui effectue des placements de taille moyenne, il arrive souvent que nous agissions à la fois pour les actionnaires du vendeur et pour la société vendue lorsqu’il s’agit d’une société non cotée. Dans un tel cas, nous avons appris à agir d’une façon qui donne le meilleur résultat possible pour le groupe d’actionnaires, lequel se compose souvent de membres d’une même famille ayant des objectifs différents par rapport à la vente, tout en assurant un service de conseil fiscal à la société à vendre et à ses divers actionnaires.

Expérience

Consultez la rubrique Fusions et acquisitions pour obtenir la liste des principales transactions d’envergure auxquelles notre groupe a pris part.