Financement / Prêts

Groupe d’expertise

Notre groupe se compose d’avocats multidisciplinaires répartis aux quatre coins du pays. Notre cabinet fait partie du réseau Multilaw, un important réseau d’affiliations dans le monde. Nos avocats offrent un ensemble de services professionnels sur les transactions de prêt de toutes sortes.

Clientèle

Nous offrons des services de représentation aux banques canadiennes et étrangères et autres organismes de prêt, y compris aux sociétés de fiducie, compagnies d’assurance, gestionnaires de fonds de pension, coopératives d’épargne et de crédit, sociétés de financement, sociétés de prêt et gouvernements.

Notre équipe aide également les sociétés emprunteuses dans leurs transactions avec les banques et autres organismes de prêt.

Expertise

Nous offrons des conseils juridiques de qualité dans le domaine du financement et des prêts nationaux et transfrontaliers dans tous les secteurs : automobile, maritime, sport, franchise, télécommunications et immobilier.

Nous sommes en mesure de conseiller nos clients dans la structure et la mise en place de diverses transactions de prêt et de financement, qu’il s’agisse de prêts consortiaux ou de prêts pour emprunteur unique, de financement de projets, de financement d’acquisitions, de prêts à terme, de financement d’opérations quotidiennes, de prêts adossés à des actifs ou de prêts spéciaux.

Nos avocats travaillent en étroite collaboration avec leurs confrères des secteurs suivants : insolvabilité et réorganisation, immobilier, marché des capitaux et valeurs mobilières et fiscalité.

Grâce à ce travail d’équipe, nous mettons à la disposition des clients des connaissances suffisamment approfondies dans un large éventail de secteurs afin de leur fournir des conseils judicieux et des solutions pratiques.

Expérience

• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Banque de la Nouvelle-Écosse, dans le cadre des modalités d’un financement garanti pour une importante compagnie de transport et d’infrastructures de l’ouest du Canada et représentation des créanciers garantis dans la négociation d’un accord très complexe entre les créanciers comprenant, entre autres, la Société de fiducie Computershare du Canada à titre de fiduciaire pour les détenteurs de certains billets garantis par des garanties de second rang.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Banque de la Nouvelle-Écosse concernant des facilités de crédit de l’ordre de 260 millions de dollars canadiens, établies en faveur d’une société de transport maritime, de réparation navale et de génie maritime.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Banque de la Nouvelle-Écosse concernant une facilité de crédit de l’ordre de 250 millions de dollars américains (assortie d’une caractéristique accordéon de 150 millions de dollars américains) établie en faveur d’une compagnie pharmaceutique internationale.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Banque de la Nouvelle-Écosse à l’égard d’une facilité de crédit de l’ordre de 80 millions de dollars canadiens dans le cadre de l’acquisition d’une franchise de la Ligue nationale de hockey.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la filiale canadienne d’une banque étrangère à l’égard d’une facilité de crédit de l’ordre de 134 millions de dollars canadiens établie en faveur d’un grossiste de céréales de l’Ontario.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Banque de Montréal à l’égard d’une facilité de crédit de l'ordre de 135 millions de dollars canadiens pour une entreprise internationale de fabrication de tapis.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Royal Bank of Scotland relativement à un financement de l’ordre de 1,88 milliard de dollars américains pour l’acquisition de terrains portuaires.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par Merrill Lynch International à l’égard d’une facilité de crédit garantie de l’ordre de 1,85 milliard d’euros en faveur d’une société pétrolière internationale.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par The Governor and the Company of the Bank of Scotland concernant une facilité de crédit de l’ordre de 363 millions de dollars américains établie en faveur d’un important fabricant de protection personnelle contre les chutes et de matériel de sauvetage.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la banque JP Morgan Chase à l’égard d’une facilité de crédit de l’ordre de 100 millions de dollars établie en faveur d’un fabricant de produits du bois.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la banque ICICI Bank UK Limited concernant des facilités de crédit dans le monde entier en faveur d’un producteur international de ciment.
• Représentation d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Royal Bank of Scotland à l’égard d’un financement de 9 milliards de dollars établi en faveur d’une entreprise sidérurgique.
• Représentation de la Banque Nationale du Canada dans le cadre de plusieurs financements d’acquisitions en faveur d’une société de recyclage de matériaux multiples et d’élimination des déchets.
• Représentation de deux banques canadiennes dans le cadre de la mise en place d’une facilité de crédit garantie par un gouvernement de l’ordre de 210 millions de dollars en faveur d’un organisme agricole sans but lucratif.
• Représentation d’une société de gestion des relations clients à l’égard d’une facilité à terme adossée à des actifs de l’ordre de 35 millions de dollars provenant d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par GE Canada Finance Holding Company.
• Représentation d’un important fabricant d’emballages pour produits de consommation à l’égard d’un emprunt combiné de 735 millions de dollars américains et de 636 millions d’euros auprès d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la succursale de New York de la Deutsche Bank AG.
• Représentation de la filiale canadienne d’une importante société américaine de distribution en gros de produits de construction et d’entretien dans le cadre d’une facilité d’acquisition et d’exploitation de l’ordre de 2,1 milliards de dollars américains.
• Représentation d’une société internationale d’ingénierie et de conseil à l’égard d’une facilité de crédit de l’ordre de 70 millions de dollars auprès d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Banque de Montréal.
• Représentation d’un fabricant de robinetterie et de matériel de traitement de l’eau et des eaux usées dans le cadre d’un financement d’acquisition de l’ordre de 14 millions de dollars de Wells Fargo Business Credit Canada ULC.
• Représentation d’une société de placement immobilier à l’égard d’une facilité de crédit de l’ordre de 400 millions de dollars canadiens provenant d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Banque de Montréal pour l’acquisition et le développement de son portefeuille industriel.
• Représentation d’une société de placement immobilier à l’égard d’une facilité de crédit de l’ordre de 50 millions de dollars provenant d’un consortium d’institutions de prêt dirigé par la Banque de Nouvelle-Écosse pour l’acquisition et le développement de son portefeuille de services de détail.