Financement structuré

Groupe d’expertise

Le groupe réunit des avocats chevronnés, spécialisés en droit des valeurs mobilières et en droit des sociétés, qui ont une grande pratique du financement structuré et de la création de nouveaux produits structurés. Le groupe a participé à de nombreuses opérations de financement structuré, et notamment à la restructuration du marché canadien des billets de trésorerie adossés à des actifs, réalisée avec succès en 2009.

Clientèle

Le groupe fournit des services de conseil à une clientèle variée : courtiers en valeurs mobilières, banques et autres institutions financières, grandes sociétés, caisses de retraite, fonds de capital-investissement, fonds spéculatifs et autres intervenants sur le marché.

Expertise

Nos avocats spécialisés en financement structuré ont une grande pratique des affaires et du droit, de sorte que les opérations de nos clients sont exécutées de façon pratique et efficace.

Le groupe comprend des avocats spécialisés dans les fonds de capital-investissement et autres fonds d’investissement, qui représentent un marché porteur pour les produits de financement structuré et les services afférents. Le groupe est secondé, partout au pays, par les équipes des secteurs de pratique complémentaires, y compris celui de la fiscalité.

Services

La gamme des services comprend les secteurs indiqués ci-dessous.

Titrisation

Les structures de titrisation varient presque à l’infini. La titrisation peut avoir pour supports des prêts hypothécaires, des créances clients, des créances liées à un contrat de location-financement d'automobile ou d’équipement, des créances immobilières, des loyers, etc. Nous avons une grande pratique de toutes les formes de titrisation, et le groupe peut aider dans tous les aspects d’une opération, par exemple, dans l’origination d’actifs, la création d’entités ad hoc, le contrôle préalable, l’émission et le placement de créances titrisées, pour les besoins de placements auprès du public ou de placements privés.

Produits financiers

Le marché des produits financiers est de plus en plus diversifié et complexe. Un très large éventail d’instruments nouveaux et variés a fait son apparition sur le marché ces dernières années. Nos avocats ont une excellente connaissance des produits financiers. Ils ont l’habitude d’exécuter des mandats pour le compte d’institutions financières, de sociétés, de fonds d’investissement, de banques commerciales, etc., notamment dans le cadre de structuration et de placement des produits.

Produits dérivés

Les produits dérivés comprennent un vaste ensemble d’instruments financiers dont le rendement est fondé sur un actif ou un instrument sous-jacent, entre autres les indices de marché, les marchandises, les devises, les paniers d’actions, le taux de change ou les contrats à terme. En plus d’être soumis aux lois sur les valeurs mobilières, les produits dérivés ayant pour support des marchandises sont soumis à l’obligation d’enregistrement et à d’autres obligations découlant des dispositions qui régissent les contrats à terme sur marchandises.

Le groupe a participé à l’élaboration, à la structuration et au placement d’un large éventail de produits dérivés. Cette expérience lui permet d’offrir des solutions pratiques et efficaces à notre clientèle dans tous les domaines qui concernent les produits dérivés.