Fonds d’investissement et gestion des actifs

Groupe d’expertise

Notre groupe se compose d’avocats expérimentés dans le secteur des fonds communs de placement et des fonds d’investissement. Bon nombre d’entre eux ont participé à l’évolution et à l’essor des fonds d’investissement au Canada pour avoir travaillé en étroite collaboration avec les divers intervenants du milieu. Ces avocats sont épaulés par des fiscalistes également spécialisés dans ce secteur.

Clientèle

Grâce à notre expérience, nous pouvons aider les promoteurs, les gestionnaires de portefeuille et les placeurs de toutes catégories économiques, qu’il s’agisse de grands établissements financiers complexes ou d’établissements indépendants dirigés par leur fondateur. Nos avocats ont exécuté des mandats auprès de sociétés de fonds communs de placement, de gestionnaires de portefeuille canadiens et étrangers, de divisions de gestion d’actifs de banques, de sociétés d’assurance, de banques d’investissement, de courtiers en valeurs mobilières, de courtiers sur le marché dispensé et de courtiers en épargne collective. Nous offrons également des conseils spécialisés aux comités d’examen indépendants, en particulier lorsque ces comités souhaitent avoir leur propre avocat-conseil.

Services

Fonds communs de placement

La gestion des fonds communs de placement est de plus en plus complexe et elle est soumise à une réglementation de plus en plus exigeante. Le groupe comprend un avocat-conseil chevronné et d’autres personnes qui peuvent vous aider à créer et à gérer des fonds communs de placement de détail de tous genres, au moment de la constitution comme au moment de modifications fondamentales, de fusions de fonds, de réorganisations ou de dissolutions. Nous avons de l’expérience dans les fonds d’investissement et dans les différents modes de placement.

Autres instruments de placement

Les fonds d’investissement ne faisant pas partie des fonds communs de placement de détail ont eu dans le passé une bien plus grande latitude que les seconds quant aux modalités d’exploitation et d’investissement. Toutefois, ces solutions de rechange aux fonds communs de placement de détail vont désormais faire l’objet d’une surveillance de la part des autorités réglementaires. Nous exécutons des mandats de conseil auprès des fonds communs de placement, des fonds spéculatifs, d’autres fonds ouverts, des fonds distincts ainsi que des promoteurs et des gestionnaires de ces fonds.

Gestionnaires de portefeuille

Les gestionnaires de portefeuille, qu’ils gèrent une brochette de comptes institutionnels ou une gamme complète de produits, ont des besoins propres à leur secteur d’activité. Nous pouvons aider dans toute question de droit ou de conformité intéressant les investisseurs institutionnels. Nos avocats ont une expérience directe dans les contrats de courtage de premier ordre, l’accès direct au marché, les politiques en matière de sélection de courtiers et de répartition des frais de courtage, les politiques en matière d’exercice du vote par procuration, l’exécution au mieux, les bons et les mauvais emplois de l’analyse des coûts de transaction et autres sujets du même ordre.

Inscriptions à titre de conseiller, de gestionnaire et de courtier en épargne collective

Nous sommes en mesure d’aider nos clients relativement aux obligations d’inscription auxquelles sont soumis les conseillers en placement, les gestionnaires de fonds d’investissement et les courtiers en épargne collective partout au Canada. Nos avocats peuvent évaluer votre dossier en vue d’une inscription et vous aider à effectuer votre inscription de façon rapide et économique.