Technologies de l'information

Groupe d’expertise

Notre groupe d’expertise possède une vaste expérience de conseil auprès d’une clientèle très variée pour toutes les questions liées aux technologies de l’information (TI).

Clientèle

Nos clients proviennent tant du secteur privé que du secteur public. Notre clientèle du secteur public se compose d’organismes gouvernementaux et de ministères, de municipalités, d’hôpitaux, d’établissements collégiaux et universitaires ainsi que d’organismes de réglementation. Parmi nos clients du secteur privé figurent des multinationales de diverses industries, dont celles de l’automobile, de l’immobilier et des finances. Notre clientèle comprend également des entreprises en phase de démarrage, parvenues à un stade intermédiaire ou bien établies, y compris des fournisseurs de services technologiques et de services connexes, ainsi que leurs clients.

Services

Les TI jouent un rôle important dans les activités d’exploitation de la plupart des entreprises et sont de plus en plus présentes dans la vie de chacun. L’utilisation des TI comporte des avantages et des inconvénients. Dans le cadre de nos services, nous nous employons à aider nos clients à faire face aux enjeux potentiellement problématiques de manière réfléchie et pratique afin de pouvoir tirer leur épingle du jeu.

Nous avons notamment fourni des conseils dans le cadre de ce qui suit : ententes d’impartition des processus d’affaires et des TI, conventions d’achat de matériel informatique, ententes de services en lien avec les réseaux et systèmes de télécommunication, ententes d’hébergement de sites Internet, conventions d'utilisation de licences et contrats pour les solutions SaaS (« Software-As-A-Service »). Nos avocats ont également contribué à la conclusion d’ententes relatives à divers services professionnels et de consultation, entre autres relativement à la conversion de données, à la formation, à l’installation, à l’exploitation de centres d’appels, à des services de dépannage et autres services de soutien. La valeur des mandats peut varier considérablement et a déjà atteint plusieurs centaines de millions de dollars.

Par ailleurs, nous avons dispensé à nos clients des conseils au sujet i) de mesures permettant d’établir, de maintenir ou d’améliorer leur présence sur Internet, ii) de la gestion de contenu provenant des internautes, iii) de la gestion des ressources en TI (ordinateurs, téléphones intelligents, etc.), iv) de la gestion des logiciels, v) de la protection de la vie privée et des renseignements personnels dans le cadre de diverses transactions, vi) des lois et règlements régissant les activités en ligne et vii) des conflits liés aux technologies, dont des ententes avortées de conception de site, des problèmes de noms de domaine et des allégations de violation du droit d’auteur.

Expertise

Notre expérience ainsi que les ouvrages, articles et autres publications rédigés par les membres de notre groupe témoignent clairement de notre expertise et de nos compétences dans le secteur des TI. Les témoignages d’appréciation à la suite des nombreuses conférences que nos avocats ont prononcées le démontrent également.

Nos conseillers juridiques occupent depuis toujours des postes de premier plan dans diverses associations professionnelles et sectorielles. Les biographies en ligne de chacun d’eux contiennent de plus amples renseignements à ce sujet.

Expérience

Voici quelques-uns des mandats accomplis au cours des dernières années :

• Aider un organisme gouvernemental à rédiger, négocier et mettre en oeuvre une entente de plusieurs années avec une filiale à propriété exclusive d’une société ouverte de transport et de distribution d’électricité pour des services d’accès Internet.
• Aider un certain nombre de municipalités de l’Ontario à rédiger un contrat-cadre à utiliser dans le cadre d’appels d’offres pour l’acquisition de logiciels commerciaux et autres produits et services de TI non personnalisés.
• Aider divers ministères à examiner tous les aspects d’un contrat de fourniture de services de télécommunication sans fil de longue durée.
• Négocier des ententes d’hébergement de sites Internet et de colocalisation de serveurs d’une valeur de plusieurs millions de dollars pour le compte de plusieurs clients.
• Aider une importante multinationale dans la préparation des contrats dirigeant l’acquisition, la mise en place et le déploiement d’un progiciel de gestion intégré (PGI).
• Aider une société d’État dans la préparation d’un appel d’offres, d’une convention principale et d’un énoncé des travaux relativement à la fourniture de matériel informatique et de logiciels, à la prestation de services professionnels, à l’hébergement du site Internet et aux services de soutien en vue de la mise en place d’un système d’information pour la gestion des projets destiné à la société et à ses clients.
• Dispenser des conseils à un organisme gouvernemental sur des problèmes de protection des renseignements personnels contenus dans ses contrats.
• Rédiger des contrats-cadres pour un fournisseur international d’accès Internet, notamment les contrats relatifs aux services de réseau et d’hébergement.
• Aider un organisme gouvernemental dans la préparation de divers contrats de services informatiques incluant l’achat de matériel et des logiciels, les services de conception du site et la mise en place d’un centre d’appels.
• Aider une importante municipalité dans le cadre d’une entente d’impartition d’un centre d’appels mis au service des habitants de cette municipalité (préparation de l’appel d’offres, rédaction de l’entente et de l’énoncé des travaux).
• Aider une municipalité dans l’acquisition d’un nouveau système de téléphonie IP et dans la mise en place de services connexes (rédaction de l’entente et de l’énoncé des travaux).
• Aider une municipalité dans la préparation d’un appel d’offres relativement à l’acquisition de services de téléphonie sans fil et de transmission de données sans fil et dans la négociation du contrat qui s’y rattache.