Propulser la croissance économique grâce à des partenariats autochtones
Nous savons que les peuples autochtones contribuent énormément à la croissance économique du pays. Nous savons aussi qu’ils sont assujettis à un régime juridique complexe, dont nous comprenons les subtilités. C’est pourquoi notre équipe travaille de près avec nos clients pour faciliter la réalisation de leurs projets, en fournissant des conseils sur les processus d’approbation, la consultation des acteurs autochtones et les mesures d’accommodement. Déterminés à créer des liens forts et mutuellement bénéfiques, nous conseillons nos clients sur une foule de sujets – structuration et réalisation de projets, partenariats, planification, location et financement –, négocions des accords de participation et des ententes sur les répercussions et les avantages, représentons nos clients devant les tribunaux (notamment pour les révisions judiciaires) et les accompagnons dans leurs démarches d’évaluation environnementale et d’obtention de permis ou d’approbations réglementaires.
Une vaste expertise juridique
Notre équipe, qui a travaillé sur de nombreux projets parmi les plus importants et innovants au Canada, possède des connaissances approfondies et une vaste expertise dans plusieurs domaines du droit autochtone :
- Tous les aspects de la réalisation de projets, y compris la planification, la mise en œuvre, la location ou l’achat
- Consultations et accommodements, y compris les litiges connexes
- Tous les aspects du financement de projets, notamment la représentation d’emprunteurs et d’institutions financières
- Droits ancestraux et droits issus de traités
- Revendications territoriales et revendication de droits fonciers issus de traités
- Partenariats public-privé, notamment des partenariats avec des gouvernements des Premières Nations et d’autres administrations
- Gouvernance, gestion des terres et fiscalité autochtones
- Vérification diligente et négociations complexes pour l’obtention d’avantages économiques
- Accords de mise en valeur des ressources et ententes sur les répercussions et les avantages
- Ajouts aux réserves
Des solutions juridiques sur mesure
- Partenariats et alliances stratégiques
- Structuration et financement d’entreprises
- Évaluations environnementales et approbations réglementaires
- Litiges, notamment pour violation des obligations fiduciaires
- Révisions judiciaires
- Questions de gouvernance, rédaction législative et rédaction de politiques
- Santé, protection de l’enfance et éducation
- Jeux de hasard et transferts de programmes
- Règlement d’anciens griefs
Mandats importants
- Négociation et rédaction d’ententes liées à divers projets, notamment des ententes sur les répercussions et les avantages au Yukon, en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba, au Nouveau-Brunswick, au Québec, en Ontario et à Terre-Neuve-et-Labrador.
- Conseils juridiques stratégiques à des représentants autochtones et sectoriels au Yukon, en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba, en Ontario, au Québec, au Nouveau-Brunswick et à Terre-Neuve-et-Labrador dans les secteurs de l’exploitation des ressources naturelles et de l’aménagement immobilier.
- Services-conseils dans le cadre de la négociation de revendications territoriales particulières en Alberta.
- Conseils juridiques aux gouvernements provinciaux dans le cadre de revendications territoriales importantes.
- Acquisition de terres publiques provinciales pour la fourniture de bois de construction en Colombie-Britannique et en Alberta.
- Négociation de revendications provinciales axées sur les ressources naturelles.
- Négociation d’accords de coentreprises et d’ententes de partenariat dans le cadre de projets renouvelables et non renouvelables en Colombie-Britannique, à Terre-Neuve-et-Labrador, en Ontario et dans les Territoires du Nord-Ouest.
- Représentation des Premières nations à propos de préoccupations environnementales soulevées par l’industrie forestière et le secteur minier.
- Représentation d’importantes entreprises hydroélectriques dans le cadre de négociations de revendications antérieures et d’ententes de règlement.
- Représentation d’entreprises minières de toute envergure dans le cadre de la négociation d’ententes sur les répercussions et les avantages.
- Services-conseils à plusieurs établissements métis sur les répercussions de la loi provinciale, y compris sur la minimisation ou l’élimination des taxes, sur la structure et la négociation d’accords de coentreprises et autres accords de participation.
- Représentation des parties dans le cadre de litiges liés à des questions de location, d’obligations fiduciaires de la Couronne, d’obligations de projets antérieurs, de traités, d’intrusion et de nuisance sur des terres de réserves.
- Collaboration à la mise en place de moyens de financement traditionnels pour les institutions des Premières nations et autochtones qui ont des difficultés à amasser des fonds pour présenter des revendications ou pour leur développement économique.
- Mise en place d’un accord de coentreprise au nom de plusieurs collectivités autochtones pour la constitution d’un réseau de communications.
- Conseils juridiques à plusieurs conseils d’administration relativement aux exigences juridiques liées à la réalisation de projets sur des terres faisant l’objet de traités ou de titres ancestraux non réglés.
