Jusqu’à récemment, l’intelligence artificielle (IA) semblait relever de la science-fiction. Mais c’est désormais une réalité, et son importance ne cesse de croître dans le monde des affaires.
Apprentissage ou perception automatique, résolution de problèmes, traitement du langage, analyse de mégadonnées : l’IA est entrée dans nos vies, et les voitures autonomes, les maisons intelligentes et la robotique avancée seront bientôt monnaie courante. De nombreuses entreprises cherchent tant bien que mal à intégrer l’IA et à déterminer l’incidence qu’elle aura sur leur planification organisationnelle et juridique.
Composée de membres répartis dans tout le pays, notre équipe spécialisée en IA vous prodiguera rapidement des conseils pratiques et efficaces pour vous aider à tirer le meilleur parti des technologies d’IA en développement.
Nous proposons dans ce domaine une gamme complète de services juridiques, dont les suivants :
- Financement, fusions et acquisitions dans le secteur de l’IA
- Stratégies de développement et de mise en œuvre d’IA
- Obtention et exercice de droits de propriété intellectuelle (PI) pour les technologies d’IA
- Sécurité des données et des plateformes infonuagiques
- Évaluation de la protection de la vie privée pour l’utilisation de l’IA et des mégadonnées
- Accords de licence, de service et d’achat pour les produits d’IA (y compris les chaînes de blocs)
- Ententes de services SaaS
- Évaluation des responsabilités et des risques relatifs à l’IA
Notre offre
- Des solutions intersecteurs : L’IA comporte des défis qui dépassent le domaine des logiciels, car elle est appelée à influer sur presque tous les types d’entreprises. Elle est déjà au cœur des préoccupations des secteurs de l’énergie, de la santé, de l’automobile, de la robotique, des services financiers, du divertissement et plus encore. Notre équipe interdisciplinaire est vouée à vous soutenir dans tous les aspects de la création et du déploiement de l’IA. Forts de leur expertise diversifiée, nos avocats vous guident pour tirer parti de ces avancées remarquables, tout en vous protégeant des risques qui en découlent.
- Des professionnels branchés : Toujours à l’avant-garde de l’encadrement légal et réglementaire de l’IA, notre équipe assure une vigie des développements et des litiges afin de vous en informer. Elle vous aidera à protéger la PI relative à votre IA, à éviter d’enfreindre les droits de PI liés à des IA externes, à élaborer des politiques d’IA applicables à votre personnel, à utiliser les données recueillies à bon escient et à faire en sorte que votre recours à l’IA soit dûment mentionné dans vos contrats et documents transactionnels.
- Une expertise réglementaire : L’IA a des répercussions considérables sur plusieurs secteurs du droit et, dans bien des cas, le cadre juridique commence à prendre forme. Les lois sur la protection de la vie privée, la cybersécurité, l’éthique et les droits de PI sont étroitement liées à l’utilisation de l’IA. Nos avocats peuvent analyser vos risques sur ces plans et vous aider à développer des politiques, processus et contrats conformes aux lois sur l’IA, au fur et à mesure qu’elles se développent. Notre équipe de cybersécurité peut aussi vous accompagner pour concevoir des processus et politiques internes en vue de protéger vos données contre les menaces et de réagir aux violations de données.
- Des conseils stratégiques : Quiconque s’intéresse aux médias d’information – en ligne ou traditionnels – sait que les questions liées à l’IA attirent l’attention. Face aux titres sensationnels et aux histoires alarmistes qui abondent, nos avocats stratégiques vous aideront à faire la part des choses et à déterminer exactement ce que vous devez maîtriser pour déployer l’IA de façon à atteindre vos objectifs d’affaires globaux.
Mandats importants
- Demandes de brevets pour des technologies liées à la vision artificielle, à des réseaux neuronaux artificiels et à l’imagerie médicale informatique
- Dossier de brevet pour un bras robotique fonctionnant avec les impulsions musculaires
- Demandes de brevets pour des technologies se fondant sur des algorithmes d’apprentissage (environnement de réalité virtuelle en 3D) pour améliorer la mémoire ainsi que la méthode de suivi et de prévision des positions des navires
- Demande de brevet pour un appareil qui tient lieu de compagnon et qui peut apprendre le langage, poser des questions et s’adapter aux préférences de divertissement de son propriétaire
- Obtention d’un financement d’amorçage de 1,25 M$ visant à favoriser l’expansion du développeur de logiciels Knowledgehook (Kitchener, Ontario) sur les marchés mondiaux
- Négociation d’un financement de série B de 120 M$ US, codirigé par Intel Capital, The Amazon Alexa Fund et Fidelity Investments Canada, pour Thalmic Labs inc., qui met au point des technologies vestimentaires révolutionnaires
