Apprentissage automatique, perception machine, résolution de problèmes, traitement du langage, analyse des mégadonnées… l’IA est entrée dans nos vies, et les voitures autonomes, les maisons intelligentes et la robotique avancée seront bientôt monnaie courante. De nombreuses entreprises cherchent tant bien que mal à intégrer l’IA et à déterminer l’incidence qu’elle aura sur leur planification opérationnelle et juridique.
Composée de membres répartis dans tout le pays, notre équipe spécialisée en intelligence artificielle vous prodiguera rapidement des conseils pratiques et efficaces pour vous aider à tirer le meilleur parti des technologies d’IA en développement. Nous proposons dans ce domaine une gamme complète de services juridiques, dont les suivants : stratégies de développement et de mise en œuvre d’IA, obtention et exercice de droits de propriété intellectuelle pour les technologies d’IA, sécurité des données et des plateformes infonuagiques, évaluations de la protection de la vie privée pour l’utilisation d’IA et de mégadonnées, accords de licence, de service et d’achat pour les produits d’IA (y compris les chaînes de blocs), accords de services SaaS, évaluations des risques et des responsabilités relatifs à l’IA, financement et fusions et acquisitions dans le secteur de l’IA.
Notre offre
- Solutions intersecteurs : L’IA comporte des défis qui dépassent le domaine des logiciels, car elle est appelée à influer sur presque tous les types d’entreprises. Elle est déjà au cœur des préoccupations des secteurs de l’énergie, de la santé, de l’automobile, de la robotique, des services financiers, du divertissement, et la liste ne s’arrête pas là. Notre équipe interdisciplinaire est vouée à soutenir les clients dans tous les aspects de la création et du déploiement de l’IA. Forts de leur expertise diversifiée, nos avocats aident les entreprises à tirer parti de ces avancées remarquables tout en les protégeant des risques qui en découlent.
- Professionnels branchés : Toujours à l’avant-garde de l’encadrement légal et réglementaire de l’IA, notre équipe assure une vigie des développements et des litiges afin de vous en tenir informé. Elle vous aidera à protéger la propriété intellectuelle (PI) relative à votre IA, à éviter d’enfreindre les droits de PI liés à des IA externes, à élaborer des politiques en matière d’IA applicables à vos employés, à utiliser les données recueillies à bon escient et à faire en sorte que votre recours à l’IA soit dûment mentionné dans vos contrats et documents transactionnels.
- Expertise réglementaire : L’IA a des répercussions considérables sur plusieurs secteurs du droit, et dans bien des cas, le cadre juridique commence seulement à prendre forme. Les lois sur la protection de la vie privée, la cybersécurité, l’éthique et les droits de PI sont étroitement liées à l’utilisation de l’IA. Nos avocats peuvent analyser vos risques sur ces plans et vous aider à élaborer des politiques, des processus et des contrats conformes aux lois sur l’IA au fur et à mesure qu’elles se développent. Notre équipe de la cybersécurité peut également vous aider à concevoir des processus et des politiques internes pour protéger vos données contre les menaces et réagir aux violations de données.
- Aplomb : Quiconque s’intéresse aux médias d’information – en ligne ou traditionnels – sait que les questions liées à l’IA attirent l’attention. Les titres sensationnels et les histoires alarmistes abondent, mais nos avocats calmes et stratégiques peuvent vous aider à faire la part des choses et à déterminer exactement ce que vous devez savoir pour déployer l’IA de façon à atteindre vos objectifs commerciaux globaux.
Mandats importants
- Conseillers juridiques dans la préparation de demandes de brevet de technologies liées à la vision artificielle, à des réseaux neuronaux artificiels et à l’imagerie médicale informatique.
- Conseillers juridiques dans un dossier de brevet visant un bras robotique fonctionnant avec les impulsions musculaires.
- Conseillers juridiques dans la préparation de demandes de brevet de technologies se fondant sur des algorithmes d’apprentissage, comme un environnement de réalité virtuelle en 3D, pour améliorer la mémoire et la méthode de suivi et de prévision des positions des navires.
- Conseillers juridiques dans la préparation d’une demande de brevet d’un appareil qui tient lieu de compagnon et qui peut apprendre le langage, poser des questions et s’adapter aux préférences de divertissement de son propriétaire.
- Conseillers juridiques d’un développeur de logiciels Knowledgehook, établi à Kitchener (Ontario), pour l’obtention d’un financement d’amorçage de 1,25 million de dollars visant à favoriser son expansion sur les marchés mondiaux.
- Conseillers juridiques de Thalmic Labs Inc., qui met au point des technologies vestimentaires révolutionnaires qui changeront à jamais notre façon d’interagir avec les ordinateurs, dans le cadre de la négociation d’un financement de série B de 120 millions de dollars américains codirigé par Intel Capital, The Amazon Alexa Fund et Fidelity Investments Canada.
