Nos équipes des litiges connaissent très bien les technologies complexes et maîtrisent les nuances du droit des brevets et de la PI. Elles peuvent donc représenter des clients dans une multitude de secteurs, dont l’électronique, les semi-conducteurs, les logiciels, les produits pharmaceutiques et biologiques, les appareils médicaux, les services financiers, Internet et le commerce électronique, les télécommunications et l’industrie manufacturière. Nos avocats ont représenté des clients dans des litiges complexes devant des cours supérieures et les cours fédérales partout au Canada. Nous veillons à aligner notre stratégie juridique sur les objectifs commerciaux et les besoins de nos clients.
Si vous avez la faveur du marché, il vous faudra probablement poursuivre des contrefacteurs ou contester les allégations de rivaux amers pour conserver l’avantage concurrentiel durement acquis.
Pour défendre vos droits de PI, vous avez besoin d’une équipe aussi persévérante, créative et déterminée à réussir que la vôtre. Conjuguant une connaissance inégalée de la valeur des actifs incorporels à des techniques de plaidoirie hors du commun, l’équipe des litiges en matière de PI de Miller Thomson satisfera à vos attentes. Nous comprenons particulièrement bien les besoins des entreprises au niveau mondial et local. Il faut toutefois savoir qu’à l’heure actuelle, les cas sont rarement portés devant les tribunaux. Nous proposons des solutions créatives, pratiques et concurrentielles pour que nos clients atteignent leurs objectifs commerciaux. Nous avons également une grande expérience en règlement extrajudiciaire des différends, notamment en tant qu’arbitres. Dans chaque affaire, nous commençons par nous pencher avec le client sur les risques, les possibilités et les coûts que peuvent comporter différentes stratégies de règlement de différends, dont le litige, la médiation, l’arbitrage et le règlement.
Notre équipe des litiges en matière de PI entretient des liens avec le réseau mondial de cabinets d’avocats membres de Multilaw afin d’offrir un service homogène dans tous les secteurs d’activité et les domaines de pratique, ce qui lui permet de gérer tout différend multiterritorial complexe.
Nos services
- Exécution des droits de brevet et défense
- Litiges relatifs aux secrets commerciaux et aux accords de confidentialité
Litiges en matière de marques de commerce et de présentations - Litiges en matière de droit d’auteur
- Litiges relatifs aux obligations de confidentialité et aux accords de non-divulgation
- Obtention d’injonctions provisoires et d’ordonnances restrictives
- Représentation devant la Commission d’appel des brevets et les cours supérieures et cours fédérales
- Démarches auprès de tribunaux d’appel
Notre offre
- Une expertise sectorielle : Les avocats plaidants de Miller Thomson spécialisés dans les litiges en matière de PI travaillent régulièrement avec des clients de divers secteurs, dont les sciences de la vie, les technologies, la mode et les produits de beauté. Épaulés par notre équipe élargie de professionnels des brevets et des marques de commerce, ils défendent au mieux les intérêts et les objectifs de nos clients.
- Une maîtrise exhaustive des questions de PI : La profondeur de l’expertise sectorielle combinée de nos avocats n’a d’égale que l’étendue de leur expérience dans toutes sortes de litiges en matière de PI. Épaulée par des professionnels de la PI dont font partie des avocats reconnus comme des leaders chevronnés dans toutes les facettes du droit de la PI, notre équipe des litiges est aussi à l’aise de représenter des clients dans des affaires de contrefaçon et d’invalidité de brevets que de défendre des marques de commerce ou des réclamations en commercialisation trompeuse. Nos avocats savent également plaider en demande ou en défense dans des actions en contrefaçon de droits d’auteur, de noms commerciaux ou de présentations.
- Des services axés sur les affaires : Les litiges en matière de PI ne peuvent pas – et ne doivent pas – être dissociés de vos objectifs commerciaux plus larges. Du début à la fin, notre équipe des litiges en matière de propriété PI prodigue des conseils stratégiques sur mesure afin que vous atteigniez vos objectifs à court et à long terme de manière efficace et efficiente.
- Une portée nationale et internationale : Nos avocats représentent des clients à tous les échelons du système judiciaire national et interviennent fréquemment dans des dossiers d’opposition ou de radiation ou d’autres procédures devant des tribunaux administratifs tels que la Commission des oppositions des marques de commerce, la Commission d’appel des brevets et le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés. Si votre différend en matière de PI dépasse les frontières du Canada, sachez que notre équipe a accès à un réseau international de cabinets d’avocats et de spécialistes de la PI qui peuvent apporter l’éclairage local nécessaire à l’exercice ou à la défense de vos droits.
