Aperçu
Composée de conseillers juridiques de premier plan spécialisés dans toutes les facettes du droit autochtone, notre équipe propose une structure nationale qui permet aux entreprises, aux Premières nations ainsi qu’aux organismes de la Couronne et aux gouvernements d’obtenir une gamme complète de conseils juridiques judicieux et stratégiques. Nos clients sont conscients du rôle important que les Premières nations sont appelées à jouer sur le plan économique dans les années à venir.
En prenant activement part à la réalisation de projets, nous sommes en mesure de conseiller nos clients sur tout ce qui touche à la consultation et aux accommodements des Premières nations : négociation de contrats de participation et d’ententes sur les avantages, évaluations environnementales et approbations de permis et autres approbations réglementaires. Nos avocats ont une solide expertise et possèdent une vaste connaissance des droits des Premières nations et des traités notamment en matière d’aménagement territorial dans les réserves, de revendications territoriales, de revendications de droits fonciers issus de traités, de règlement d’anciens griefs, de gestion des terres et de gouvernance.
Notre équipe est sensible au caractère unique et complexe des enjeux auxquels sont confrontées les Premières nations et peut compter sur une structure nationale et sur une bonne connaissance du contexte régional pour offrir des conseils axés spécifiquement sur les lois et les traités en vigueur dans chaque province ou territoire.
Notre expérience multisectorielle nous permet d’offrir des conseils aux entreprises et aux Premières nations sur de nombreux sujets, notamment :
- Droits ancestraux, droits issus de traités et obligation de consulter
- Consultations et accommodements
- Coordination et négociation d’accords en matière de développement des ressources sur les terres autochtones qui font l’objet de revendications de titres, sur les droits ancestraux et les droits issus de traités et sur les codes de gestion des terres
- Revendications territoriales particulières et globales
- Violation des obligations fiduciaires et règlement d’anciens griefs
- Évaluations environnementales, approbations et interventions réglementaires
- Conseils aux entreprises
- Conseils aux communautés autochtones relativement à des questions de gouvernance portant notamment sur la coordination et la rédaction de politiques
- Structure organisationnelle
- Conseils financiers et fiscaux
- Partenariats et alliances stratégiques
- Santé, protection des enfants et éducation
- Domaine des jeux de hasard
- Transferts de programmes
Nous avons représenté et défendu nos clients devant les agences de réglementation et les tribunaux à tous les échelons du système judiciaire.
Mandats importants
- Négociation et rédaction d’ententes liées à divers projets, notamment des ententes sur les répercussions et les avantages au Yukon, en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba, au Nouveau-Brunswick, au Québec, en Ontario et à Terre-Neuve-et-Labrador.
- Conseils juridiques stratégiques à des représentants autochtones et sectoriels au Yukon, en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba, en Ontario, au Québec, au Nouveau-Brunswick et à Terre-Neuve-et-Labrador dans les secteurs de l’exploitation des ressources naturelles et de l’aménagement immobilier.
- Services-conseils dans le cadre de la négociation de revendications territoriales particulières en Alberta.
- Conseils juridiques aux gouvernements provinciaux dans le cadre de revendications territoriales importantes.
- Acquisition de terres publiques provinciales pour la fourniture de bois de construction en Colombie-Britannique et en Alberta.
- Négociation de revendications provinciales axées sur les ressources naturelles.
- Négociation d’accords de coentreprises et d’ententes de partenariat dans le cadre de projets renouvelables et non renouvelables en Colombie-Britannique, à Terre-Neuve-et-Labrador, en Ontario et dans les Territoires du Nord-Ouest.
- Représentation des Premières nations à propos de préoccupations environnementales soulevées par l’industrie forestière et le secteur minier.
- Représentation d’importantes entreprises hydroélectriques dans le cadre de négociations de revendications antérieures et d’ententes de règlement.
- Représentation d’entreprises minières de toute envergure dans le cadre de la négociation d’ententes sur les répercussions et les avantages.
- Services-conseils à plusieurs établissements métis sur les répercussions de la loi provinciale, y compris sur la minimisation ou l’élimination des taxes, sur la structure et la négociation d’accords de coentreprises et autres accords de participation.
- Représentation des parties dans le cadre de litiges liés à des questions de location, d’obligations fiduciaires de la Couronne, d’obligations de projets antérieurs, de traités, d’intrusion et de nuisance sur des terres de réserves.
- Collaboration à la mise en place de moyens de financement traditionnels pour les institutions des Premières nations et autochtones qui ont des difficultés à amasser des fonds pour présenter des revendications ou pour leur développement économique.
- Mise en place d’un accord de coentreprise au nom de plusieurs collectivités autochtones pour la constitution d’un réseau de communications.
- Conseils juridiques à plusieurs conseils d’administration relativement aux exigences juridiques liées à la réalisation de projets sur des terres faisant l’objet de traités ou de titres ancestraux non réglés.
