Une expertise et une expérience fiables
Notre équipe réunit des spécialistes de la planification, de la négociation et de la plaidoirie ainsi que d’ex-membres d’organismes de réglementation qui ont une expertise et une expérience pointues en droit de l’environnement. Nous comprenons les questions complexes que se posent celles et ceux qui prennent des décisions, font des prêts et s’occupent de la réglementation, et nous avons à cœur de leur proposer des solutions efficaces à point nommé.
Une portée nationale et internationale
Les enjeux environnementaux ne connaissent pas de frontières. Nous non plus. Notre équipe d’avocats répartis dans tout le Canada a l’expertise et la culture scientifique nécessaires pour vous aider à décoder la réglementation environnementale de multiples territoires. Nous avons des clients dans une grande variété de secteurs – gestion des déchets, produits pétrochimiques, mines, énergie, etc. – et fournissons des conseils juridiques complets sur tous les aspects du droit de l’environnement.
Une boussole pour garder le cap malgré les changements
Les problèmes environnementaux peuvent être sournois. Nous vous aidons à les déceler avant qu’ils ne vous nuisent. La réglementation changeante est parfois déroutante, mais avec notre équipe, vous ne perdrez jamais le nord. Vous avez une opération comportant des risques environnementaux à structurer? On vous reproche une infraction? Peu importe la situation, nous sommes là pour assurer votre conformité et protéger vos intérêts. Nous négocions pour vous avec les autorités et vous proposons des solutions pratiques et efficaces qui vous aideront à atteindre vos objectifs d’affaires.
Nos services
- Représentation devant les tribunaux administratifs en environnement
- Opérations commerciales, y compris la vérification diligente et l’assurance en matière d’environnement
- Réglementation liée aux changements climatiques et aux émissions de GES
- Réaménagement de terrains contaminés ou désaffectés
- Représentation dans le cadre de poursuites relatives à l’environnement
- Responsabilité environnementale des administrateurs et des dirigeants
- Projets d’entreposage d’électricité
- Lutte contre les émissions et réduction de la pollution
- Autorisations et évaluations environnementales
- Poursuites civiles en matière d’environnement
- Conformité en matière d’environnement et permis
- Questions environnementales en contexte d’insolvabilité
- Consultation des peuples autochtones et différends sur les ressources
- Dossiers d’assurance et d’insolvabilité liés à l’environnement
- Acquisition, vente et aménagement de terrains
- Rédaction et interprétation des lois
- Réclamations pour nuisance
- Assistance en matière de réglementation pour les projets d’énergie renouvelable
- Gestion de déchets et recyclage
- Réseaux d’eau potable et d’eaux usées
- Milieux humides
Principaux mandats
- Conseils dans le cadre de transactions concernant des terrains contaminés et négociation d’accords entre propriétaires fonciers portant sur des questions de contamination, de réaménagement des friches industrielles et de financement des zones désaffectées.
- Conseils dans le cadre de litiges majeurs concernant des terrains contaminés en Ontario, en Colombie-Britannique, en Saskatchewan, en Alberta et au Québec, chacun d’eux mettant en cause de multiples parties et impliquant la révision historique de la propriété foncière et la compréhension des schémas de migration et de déplacement des contaminants.
- Défense devant les cours de justice de la Colombie-Britannique et de l’Ontario et devant la Cour suprême du Canada dans le cadre d’un litige sans précédent concernant un site contaminé.
- Résolution d’importantes demandes d’indemnisation en matière d’assurance des dommages causés à l’environnement.
- Représentation de plusieurs entreprises, administrateurs et dirigeants relativement à des poursuites à la suite de dommages causés à l’environnement.
- Services de médiation avec les différents paliers de gouvernement dans le cadre d’un conflit multipartite, relativement à des questions d’urbanisation et de pollution.
- Représentation d’une grande société de gestion des déchets afin de couvrir tous les aspects de conformité à la réglementation et aux règles d’acquisition et d’aliénation de terrains.
- Services-conseils à la municipalité de Walkerton dans le cadre de l’enquête sur la contamination de l’eau (et travaux connexes visant au respect de la réglementation et de la législation, et à apporter les améliorations nécessaires) et services-conseils à plusieurs municipalités en vue du respect des mesures législatives et réglementaires adoptées à la suite de cette cause.
- Conseils juridiques dans le cadre de la vérification des crédits associés aux changements climatiques.
- Conseils portant sur le développement, l’autorisation, la construction et le financement de multiples projets de stockage d’énergie électrique pour batteries en Ontario.
